En un clic

En un clic

Vous êtes dans : Accueil > Découvrir Le Grand Périgueux > Ses espaces > Documents publics > Délibération du Conseil communautaire > Les archives 2012 > Le 04 mai 2012

Le 04 mai 2012

Extension du périmètre de la CAP aux communes d'Annesse et Beaulieu et Mensignac : avis de la CAP sur le projet d'arrêté préfectoral d'extension du périmètre (.pdf - 563,75 ko)

Contrat urbain de cohésion sociale : participation financière de la CAP aux projets 2012 (.pdf - 1,01 Mo)

Trélissac, plan de financement du parc d'activités de Borie Porte (.pdf - 499,16 ko)

Requalification de Péri-Ouest (.pdf - 760,41 ko)

Projet d'extension de la voie verte des bords de l'Isle : acquisition du terrain de la famille Beffara à Marsac (.pdf - 832,98 ko)

Voie verte de Trélissac : convention de servitudes avec GRTGAZ (.pdf - 433,49 ko)

Projet d'extension de la Voie verte des Bords de l'Isle : acquisition des terrains Daudou à Trélissac (.pdf - 845,41 ko)

Convention pour le fonctionnement des relais assistantes maternelles (.pdf - 770,14 ko)

Convention de mise à disposition de services avec la commune de Marsac sur l'Isle (.pdf - 536,08 ko)

Rapport relatif à la mise à disposition d'un agent de la crèche de calins calines (.pdf - 483,32 ko)

Cumul d'activités et de rémunérations (.pdf - 860,28 ko)

Rapport relatif à la transformation d'un poste relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs en un poste relevant du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (.pdf - 1,19 Mo)

Prolongation de la période couverte par le programme d'actions de l'Agenda 21 (.pdf - 498,98 ko)

Avenant n°1 au marché de collecte et de traitement des palettes, des films plastiques et polystyrène, des déchèteries (.pdf - 494,60 ko)

Renouvellement d'adhésion à l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) (.pdf - 487,79 ko)

Assainissement non collectif des communes d'Agonac, Cornille et Sarliac sur l'Isle : convention des facturation (.pdf - 494,26 ko)

Assainissement non collectif : renouvellement de conventions de facturation (.pdf - 461,09 ko)

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

Nous rejoindre

Nous rejoindre sur mappy. Nous rejoindre sur Google.

Partager L'information