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Le 28 septembre 2012

Protocole d'accord dans le cadre d'un contentieux avec un agent de la CAP (.pdf - 480,88 ko)

Modification de compétence de la CAP (.pdf - 867,22 ko)

Taux d'avancement à l'échelon spécial de certains grades de la catégorie C (.pdf - 689,72 ko)

Gestion des astreintes à la CAP (.pdf - 832,04 ko)

Modification des délégations au président (.pdf - 562,30 ko)

Transformation d'un poste d'agent d'accueil petite enfance relevant du cadre des agents de maitrise territoriaux (.pdf - 461,72 ko)

Extension du territoire et des services de collecte des déchets ménagers et assimilés (.pdf - 755,32 ko)

Avenant au marché de collecte et de traitement des déchets collectés en décheteries (hors dms) lot 4 (traitement du bois) et résiliation du lot5 (traitement des plastiques durs) (.pdf - 586,75 ko)

Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2013 (.pdf - 1,26 Mo)

Construction d'une station d'épuration aux andrivaux : groupement de commande avec la commune Chancelade (.pdf - 950,52 ko)

Rencontres des tendances de la distribution alimentaire avenant n°1 au marché de prestation de services n°12-026 du 29 mars 2012 (.pdf - 477,51 ko)

Chancelade : participation à la création d'un giratoire pour desservir un futur parc d'activités (.pdf - 650,23 ko)

Parc d'activités de Borie Porte à Trélissac : convention avec ERDF pour l'alimentation électrique (.pdf - 500,38 ko)

Groupement de commande et télécommunications (.pdf - 512,33 ko)

Projet d'extension de la voie verte des bords de l'Isle : acquisition des terrains Auzart à Chancelade (.pdf - 683,90 ko)

Projet d'extension de la voie verte des bords de l'Isle : acquisition du terrain Lagrange à Chancelade (.pdf - 650,05 ko)

Projet d'extension de la voie verte des bords de l'Isle : Acquisition des terrains moreira à Trélissac (.pdf - 675,92 ko)

Projet d'extension de la voie verte des bords de l'Isle : Avenant n°1 auu marché de maitrise d'oeuvre (satde APD) (.pdf - 806,51 ko)

Aires d'accueil des gens du voyage : marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°3 au marché n°05-003 (.pdf - 687,74 ko)

création d'une liaison sécurisé le long de la RD 8 depuis périgueux jusqu'à l'Aquacap : marché de travaux du lot 1 "VRD" avenant n°2 (.pdf - 939,85 ko)

Réalisation du giratoire de marival à Marsac sur l'Isle : convention de groupement de commandes pour la passation des marchés de travaux (.pdf - 501,58 ko)

Réalisation du giratoire de marival à Marsac sur l'Isle : marché de maîtrise d'oeuvre n°11-024 SF - avenant n°1 (.pdf - 506,30 ko)

Reconstruction de la piscine Bertran de Born : versement de l'avance forfaitaire (.pdf - 630,73 ko)

Micro crèche et relais assistance maternelles de Notre Dame de Sanilhac : marché de maitrise d'oeuvre n°11-069 SF : avenant 2 (.pdf - 467,19 ko)

Reprise en gestion des micro crèches : avenant à la convention concernant Coursac (.pdf - 575,25 ko)

Réorganisation des relais assistantes maternelles (.pdf - 2,20 Mo)

Médecin référent pour les crèches (.pdf - 2,32 Mo)

2laboration du plan climat énergie térritorial : convention de coopération avec électricité réseau distribution (erdf) (.pdf - 719,09 ko)

Développement durable : demande de subvention de l'association "EROLO-GEEK" (.pdf - 595,41 ko)

Demande de subvention pour le programme : "Caravane Rio 21" (.pdf - 828,83 ko)

Entretien de la voie verte : avenant n°1 à la convention entre la CAP et la ville de Périgueux (.pdf - 469,41 ko)

Entretien de la voie verte : avenant n°2 à la convention entre la CAP et la commune de Marsac sur l'Isle (.pdf - 670,24 ko)

Fonds de concours pour la commune de Cornille (.pdf - 431,38 ko)

Fonds de concours pour la commune de Coursac (.pdf - 434,80 ko)

Fonds de concours pour la commune de Coulounieix Chamiers (.pdf - 431,99 ko)

Fonds de concours pour la commune d'Agonac (.pdf - 433,20 ko)

Fonds de concours pour la commune de Trélissac (.pdf - 436,66 ko)

Fonds de concours pour la commune de Sarliac sur L'isle (.pdf - 450,58 ko)

Cré@vallée sud : vente d'un terrain pour l'EURL CLS (.pdf - 728,87 ko)

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

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