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Le 3 février 2012

Réparation des berges de l'Isle rue des près à Périgueux : avenant n°1 au marché de travaux n°11-035 (lot1) (.pdf - 13,01 ko)

Micro Crèche et relais assistantes maternelles de Notre Dame de Sanilhac : validation du projet (.pdf - 331,12 ko)

Règlement de fonctionnement de la micro crèche "Chapi Chapo" situé à la Chapelle Gonaguet (.pdf - 10,97 ko)

Convention de service pour la consultation de la base allocataire de la CAF (service CAF Pro) (.pdf - 11,13 ko)

Convention de partenariat avec l'association "les culottes courtes" de Château L'Evêque (.pdf - 12,86 ko)

Convention à passer avec la préfecture pour la mise en oeuvre de la procédure de dématérialisation des transmissions des documents au contrôle de légalité (acte) (.pdf - 12,46 ko)

Remplacement de Madame Tytgat au syndicat mixte pour la mise en oeuvre du contrat urbain de cohésion sociale (sycovap) (.pdf - 10,39 ko)

Cré@vallée sud : vente d'un terrain pour la société CLS (.pdf - 11,21 ko)

Pépinière d'entreprises : convention association EGEE (.pdf - 11,70 ko)

Transformation d'un poste d'ingénieur en poste de technicien principal 1ère classe (.pdf - 12,39 ko)

Transformation d'un poste de rédacteur chef en poste d'attaché territorial (.pdf - 10,39 ko)

Transformation d'un poste de rédacteur chef en poste d'attaché territorial (.pdf - 10,39 ko)

Note de cadrage relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la communauté périgourdine (CAP) (.pdf - 13,93 ko)

Avenant n°1 au marché d'enlèvement et traitement des déchets collectés en déchèteries (Hors DMS) - lot1 (.pdf - 11,17 ko)

Convention de collecte et de traitement des ordures ménagères entre la CAP et le SMCTOM de Thiviers (.pdf - 19,56 ko)

Convention d'échange de données statistiques avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (.pdf - 10,46 ko)

Agenda 21 (.pdf - 9,79 ko)

Assainissement collectif : traitement des eaux usées de Sarliac sur l'Isle - redevance 2012 (.pdf - 15,08 ko)

Assainissement non collectif : integration des communes d'Agonac, Cornille et Sarliac sur l'Isle (.pdf - 11,14 ko)

Assainissement / environnement : accord cadre 2012-2013 avec l'agence de l'eau pour une gestion durable de l'eau (.pdf - 14,92 ko)

Budget principal : autorisation de dépenses avant le vote du budget primitif 2012 (.pdf - 11,36 ko)

Fonds de concours pour la commune Marsac sur L'isle (.pdf - 9,75 ko)

Fonds de concours pour la commune de Notre Dame de Sanilhac (.pdf - 9,68 ko)

Fonds de concours pour la commune de la Chapelle Gonaguet (.pdf - 9,81 ko)

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

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