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Le 30 novembre 2012

Fonds de concours pour la commune d'Antonne et Trigonnant (.pdf - 459,09 ko)

Adhésion des communes d'Agonac, Conille et Sarliac sur l'Isle - détermination des attributions de compensation. (.pdf - 704,79 ko)

Transfert de la compétence Petite Enfance 0-3ans (révolus) - modification des attributions de compensation (.pdf - 1,00 Mo)

Présentation du plan climat énergie territorial (.pdf - 6,36 Mo)

Adhésion de la CAP à l'association des acheteurs aquitains responsables (.pdf - 1,09 Mo)

Adhésion à l'association pour la promotion des produits naturels peu préoccupants (.pdf - 715,78 ko)

Création d'un poste de directeur et d'un poste de comptable public pour la future structure porteuse de la régie de transport public (.pdf - 2,17 Mo)

Modification de la note de cadrage relative au régime indemnitaire (.pdf - 824,50 ko)

Intégration de la réforme du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux au tableau des effectifs de la communauté d'agglomération périgourdine (.pdf - 569,58 ko)

Transformation d'un poste de technicien principal de 1ere classe en poste d'ingénieur territorial (.pdf - 1,27 Mo)

Plan climat énergie territorial : pérénisation du poste d'animateur (.pdf - 2,33 Mo)

Contrat d'abonnement de la creche calins calines au réseau de chaleur bois du quartier du Gour de l'Arche à Périgueux (.pdf - 674,01 ko)

Voie verte de Trélissac : convention de servitudes avec GRTGAZ (.pdf - 438,14 ko)

Voie verte des bords de l'isle extrémités : acquisition du terrain Montagut à Razac sur L'Isle complément (.pdf - 507,16 ko)

Projet d'extension de la voie verte des bords de l'Isle : acquisition des terrrains Blois à Razac (.pdf - 920,97 ko)

Conventions relatives à l'exercice du droit de préemption urbain par le préfet en vue de produire des logements sociaux (.pdf - 999,51 ko)

Programme "AMELIA" synthèse des aides financières de la CAP (.pdf - 895,54 ko)

Marchés d'assurances de la CAP (.pdf - 797,00 ko)

Mise en place d'une commission "collectivités" au sein d'Airaq (.pdf - 605,39 ko)

Parc d'activités de Coursac Lieu-Dit petit CERF : échange de terrains (.pdf - 791,30 ko)

Acquisition de bacs à ordures ménagères, pièces détachées et de postes fixes (.pdf - 498,81 ko)

Assainissement collectif : redevance 2013 (.pdf - 1,13 Mo)

Raccordement de la zone "Est" de Marsac sur l'Isle sur la station d'épuration de Saltgourde (.pdf - 971,20 ko)

Attribution d'une aide finacière en faveur de l'opération des 4 logements sociaux sur la commune de Champcevinel (.pdf - 689,97 ko)

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

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