Délibérations 2024 des bureaux communautaires
Février 2024
-
-
DDB2024-012-PARTICIPATION-TROPHEE-INTERNATIONAL-ENSEIGNEMENT-AGRICOLE.pdf
Télécharger — taille : 76 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-012-BUDGETS.pdf
Télécharger — taille : 549 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-011-SOUTIEN-A-LA-FILIERE-APICOLE.pdf
Télécharger — taille : 73 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-010-SOUTIEN-ASSOCIATION-MEDECINE-PERIGORDINE-HUMANITAIRE.pdf
Télécharger — taille : 78 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-009-CONVENTION-DE-PARTENARIAT-SMBI-ATLAS-BIODIVERSITE.pdf
Télécharger — taille : 77 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)
Mars 2024
-
DDB2024-018B-GARANTIE-EMPRUNT-IMMOBILIERE-ATLANTIQUE-40-LOGEMENTS-TRELISSAC.pdf
Télécharger — taille : 79 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-018-GARANTIE-EMPRUNT-IMMOBILIERE-ATLANTIQUE-ANNULEE.pdf
Télécharger — taille : 78 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-018-Descriptif-garantie-emprunt-3F-I2A-Degain.pdf
Télécharger — taille : 674 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-018-Convention-reservation-Plaine-Degain.pdf
Télécharger — taille : 704 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-018-CONTRAT-PRET-152992.pdf
Télécharger — taille : 619 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-017-ATTRIBUTION-SUPPLEMENT-ECOLOGIQUE-ANTONNE.pdf
Télécharger — taille : 88 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)
Mai 2024
-
DDB2024-030-FONDS-DE-MANDAT-ANNESSE-ET-BEAULIEU.pdf
Télécharger — taille : 96 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-029-FONDS-DE-MANDAT-ST-MICHEL-DE-VILLADEIX.pdf
Télécharger — taille : 92 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-028-ATTRIBUTION-SUPPLEMENT-ECOLOGIQUE-CHAUFFE-EAU-CREYSSENSAC.pdf
Télécharger — taille : 93 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-027-ATTRIBUTION-SUPPLEMENT-ECOLOGIQUE-MENUISERIES-ECOLE-PAUNAT.pdf
Télécharger — taille : 92 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-026-ATTRIBUTION-SUPPLEMENT-ECOLOGIQUE-LOGEMENT-COMMUNAL-SAVIGNAC.pdf
Télécharger — taille : 92 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-025-ATTRIBUTION-SUPPLEMENT-ECOLOGIQUE-MENUISERIES-MAIRIE-MENSIGNAC.pdf
Télécharger — taille : 91 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)
Juin 2024
-
DDB2024-040-ATTRIBUTION-SUBVENTION-RESTAURANTS-DU-COEUR.pdf
Télécharger — taille : 77 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-039-CONVENTION-PARTENARIAT-CAAP-24-2024-2026.pdf
Télécharger — taille : 89 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-038-ADHESION-CENTRALE-ACHAT-CANUT.pdf
Télécharger — taille : 81 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-037-GARANTIE-EMPRUNT-NOALIS-LOGEMENTS-SOCIAUX-GRANDOU-TRELISSAC.pdf
Télécharger — taille : 82 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-037-descriptif-detail-prets-Av-Grandou.pdf
Télécharger — taille : 678 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-037-Convention-reservation-Av-Grandou.pdf
Télécharger — taille : 799 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)
Septembre 2024
-
DDB2024-054-SUBVENTION-FETE-DE-LA-TRUFFE-2024.pdf
Télécharger — taille : 92 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-053-SUBVENTION-POUR-LOCAL-COMMERCIAL.pdf
Télécharger — taille : 86 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-053-Plan-de-financement-aout-2024.pdf
Télécharger — taille : 250 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-052-OPERATION-REQUALIFICATION-ILOT-ST-GERVAIS-EUROPCAR.pdf
Télécharger — taille : 80 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-051-FONDS-DE-SOUTIEN-DEMOGRAPHIE-MEDICALE.pdf
Télécharger — taille : 86 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-050-ATTRIBUTION-PRIX-LAUREATS-IDE.pdf
Télécharger — taille : 80 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)
Novembre 2024
-
DDB2024-074-2409-pret-cdc-159777.pdf
Télécharger — taille : 493 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-073-AAPAE-2024-ST-GEYRAC.pdf
Télécharger — taille : 93 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-072-AAPAE-2024-CHAMPCEVINEL.pdf
Télécharger — taille : 93 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-071-AAPAE-2024-MARSAC-SUR-L-ISLE.pdf
Télécharger — taille : 88 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-070-AAPAE-2024-EGLISE-NEUVE.pdf
Télécharger — taille : 93 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-069-AAPAE-2024-FOULEIX.pdf
Télécharger — taille : 93 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)
Décembre 2024
-
DDB2024-082-SUBVENTION-CLUB-BILLARD-PERIGOURDIN.pdf
Télécharger — taille : 78 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-081-FONDS-DE-MANDAT-LA-CHAPELLE.pdf
Télécharger — taille : 92 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-080-FONDS-DE-MANDAT-VERGT.pdf
Télécharger — taille : 91 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-079-FONDS-DE-MANDAT-MENSIGNAC.pdf
Télécharger — taille : 93 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-078-PROTOCOLE-ACCORD-PARVIS-GARE-PX.pdf
Télécharger — taille : 79 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre) -
DDB2024-077-NOTE-DE-SYNTHESE.pdf
Télécharger — taille : 678 Ko (ouvre une nouvelle fenêtre)